Permis de construire Logement N° 08311823C0107

Permis de construire n° 08311823C0107 à Saint-Raphaël pour 102 m² de logement, 50 allée des Cadeous

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 23 janvier 2024

Dossier PC n° 08311823C0107

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08311823C0107 a été délivré le 23 janvier 2024 à Saint-Raphaël (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), à l'adresse 50 allée des Cadeous.

Ce permis de construire porte sur la création d'un logement. Le logement est un T6+ d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 102 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 140 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 03/11/2025. L'ouverture de chantier a été déclarée le 23/03/2024, soit 2 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AW 475. Sur la même voie, allée des Cadeous, la base recense 3 autres dossiers depuis 2021. Le catalogue recense 919 permis de construire et déclarations préalables à Saint-Raphaël, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

23/01/2024

Destination

Logement

Surface du terrain

1 140 m²

Surface existante avant

228 m²

Surface créée

102 m²

Variation nette

+102 m²

Surface totale après

330 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 03/11/2025. Le chantier a duré 1 an 7 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

23 janvier 2024

Ouverture de chantier (DOC)

23/03/2024

Achèvement (DAACT)

03/11/2025

Délai autorisation - chantier

2 mois

Durée du chantier

1 an 7 mois

Délai total

1 an 9 mois

Dépôt
03/11/2025
Autorisation
23/01/2024
Chantier (DOC)
23/03/2024
4
Achèvement (DAACT)
03/11/2025

Localisation du projet à Saint-Raphaël

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AW 475

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Raphaël Code postal 83700 Identifiant INSEE 83118
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Le terrain déclaré couvre 1 140 m². Le dossier déclare une annexe : garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Non renseignée
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Oui, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 102 m² de construction neuve.

La surface de plancher passe de 228 m² à 330 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 228 m² 102 m² 0 m² 0 m² 0 m² 102 m² 330 m²
Total 228 m² 102 m² 0 m² 0 m² 0 m² 102 m² 330 m²

Typologie des logements

Le logement créé est un logement individuel. Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-RAPHAËL (83700)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08311823C0107
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83118 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 23 janvier 2024
Date de dépôt 03/11/2025
Dernière mise à jour (DPC) 10/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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