Permis de construire Logement N° 08311815C0134

Permis de construire n° 08311815C0134 à Saint-Raphaël pour 193 m² de logement, 431 boulevard des Lions

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 16 février 2016

Dossier PC n° 08311815C0134

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08311815C0134 a été délivré le 16 février 2016 à Saint-Raphaël (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), à l'adresse 431 boulevard des Lions.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve, après démolition des 180 m² existants. La maison est un T5 d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 193 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 141 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 24/07/2017. L'ouverture de chantier a été déclarée le 10/05/2016, soit près de 3 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AW 216. La voie, boulevard des Lions, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2016. Ce dossier fait partie des 919 permis de construire et déclarations préalables à Saint-Raphaël référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

16/02/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 141 m²

Surface existante avant

180 m²

Surface créée

193 m²

Variation nette

+13 m²

Surface totale après

193 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 24/07/2017. Le chantier a duré 1 an 2 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

16 février 2016

Ouverture de chantier (DOC)

10/05/2016

Achèvement (DAACT)

24/07/2017

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Durée du chantier

1 an 2 mois

Délai total

1 an 5 mois

Dépôt
24/07/2017
Autorisation
16/02/2016
Chantier (DOC)
10/05/2016
4
Achèvement (DAACT)
24/07/2017

Localisation du projet à Saint-Raphaël

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AW 216

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Raphaël Code postal 83700 Identifiant INSEE 83118
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 180 m² existants et construit 193 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 1 141 m², avec garage et piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 193 m² de construction neuve.

Avant travaux, le terrain portait déjà 180 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 180 m² à 193 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 180 m² 193 m² 0 m² 180 m² 0 m² 13 m² 193 m²
Total 180 m² 193 m² 0 m² 180 m² 0 m² 13 m² 193 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
FRÉJUS (83600)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08311815C0134
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83118 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 16 février 2016
Date de dépôt 24/07/2017
Dernière mise à jour (DPC) 04/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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