Permis de construire Logement N° 08311814C0045

Permis de construire n° 08311814C0045 à Saint-Raphaël pour 244 m² de logement, Boulevard Des Eucalyptus

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 21 novembre 2014

Dossier PC n° 08311814C0045

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Boulevard Des Eucalyptus, le permis de construire n° 08311814C0045 a été délivré le 21 novembre 2014 à Saint-Raphaël (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur).

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 244 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 021 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est BI90. Ce dossier fait partie des 897 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Raphaël.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

21/11/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 021 m²

Surface créée

244 m²

Variation nette

+244 m²

Surface totale après

244 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 05/05/2026. Le chantier a duré 11 ans 2 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

21 novembre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

01/03/2015

Achèvement (DAACT)

05/05/2026

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Durée du chantier

11 ans 2 mois

Délai total

11 ans 5 mois

Dépôt
05/08/2016
Autorisation
21/11/2014
Chantier (DOC)
01/03/2015
4
Achèvement (DAACT)
05/05/2026

Localisation du projet à Saint-Raphaël

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BI90

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Raphaël Code postal 83700 Identifiant INSEE 83118
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 244 m² 0 m² 0 m² 0 m² 244 m² 244 m²
Total 0 m² 244 m² 0 m² 0 m² 0 m² 244 m² 244 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PARIS (75001)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08311814C0045
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83118 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 21 novembre 2014
Date de dépôt 05/08/2016
Dernière mise à jour (DPC) 05/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 244 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 021 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Boulevard Des Eucalyptus, à Saint-Raphaël (83530).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 21 novembre 2014, ouverture de chantier le 1 mars 2015, achèvement déclaré le 5 mai 2026).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08311814C0045, déposé en mairie de Saint-Raphaël.

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