Permis de construire n° 08311522X0009 à Sainte-Maxime pour 245 m² de logement, 19 boulevard des Cactus
Territoire
Var (83)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Décision du 23 septembre 2022
Dossier PC n° 08311522X0009
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 08311522X0009 a fait l'objet d'une décision le 23 septembre 2022 à Sainte-Maxime (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), à l'adresse 19 boulevard des Cactus.
Ce permis de construire concernait une maison individuelle neuve, après démolition des 211 m² existants. L'utilisation déclarée pour le logement était l'occupation personnelle. 245 m² de surface de plancher d'habitation neuve étaient déclarés au dossier, pour un terrain de 1 940 m².
L'annulation de ce permis de construire est enregistrée dans Sitadel.
Ce permis de construire vise la parcelle AE 801. Sur la même voie, boulevard des Cactus, la base recense 3 autres dossiers depuis 2019. Ce dossier fait partie des 629 permis de construire et déclarations préalables à Sainte-Maxime référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date de décision
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Ce permis de construire a été annulé.
Décision
23 septembre 2022
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Sainte-Maxime
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Sainte-Maxime Code postal 83120 Identifiant INSEE 83115
- Département
- Var (83)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet
Le projet devait démolir la totalité des 211 m² existants et construire 245 m² de surface de plancher neuve. La maison devait se situer sur un terrain de 1 940 m², avec piscine. D'après le dossier, le logement était destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Piscine |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprenaient 245 m² à construire.
Avant travaux, le terrain portait déjà 211 m² d'habitation.
La surface de plancher devait passer de 211 m² à 245 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 211 m² | 245 m² | 0 m² | 211 m² | 0 m² | 34 m² | 245 m² |
| Total | 211 m² | 245 m² | 0 m² | 211 m² | 0 m² | 34 m² | 245 m² |
Typologie des logements
Le dossier prévoyait la démolition d'un logement existant, soit 211 m² d'habitation démolis, autant que de logements créés.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
| Logements démolis | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- 3372 BD HARDINXVELD-GIESSE
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08311522X0009 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 83115 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2022 |
| Date de décision | 23 septembre 2022 |
| Date de dépôt | 29/11/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Questions fréquentes sur ce permis de construire
Le nombre de logements créés correspond-il au nombre total après travaux ?
Permis de construire sur la même voie, boulevard des Cactus à Sainte-Maxime (83120)
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