Permis de construire n° 0831152200086 à Sainte-Maxime pour 129 m² de logement, 1 avenue Vallon Sous Le Vent
Territoire
Var (83)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 26 septembre 2022
Dossier PC n° 0831152200086
Demandeur
SCI CLEMENCE 1
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0831152200086 a été délivré le 26 septembre 2022 à Sainte-Maxime (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), à l'adresse 1 avenue Vallon Sous Le Vent. Le projet est porté par SCI CLEMENCE 1.
Ce permis de construire porte sur la création d'un logement. L'opération comporte une extension sans transformation. Selon la typologie déclarée, le logement est un T6+. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 129 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 2 870 m².
L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 10/06/2024. L'ouverture de chantier a été déclarée le 03/08/2023, soit un peu plus de 10 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré AH 1078. Sur la même voie, avenue Vallon Sous Le Vent, la base recense un autre dossier depuis 2022. Ce dossier fait partie des 629 permis de construire et déclarations préalables à Sainte-Maxime référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 10/06/2024. Le chantier a duré un peu plus de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
26 septembre 2022
Ouverture de chantier (DOC)
03/08/2023
Achèvement (DAACT)
10/06/2024
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 10 mois
Durée du chantier
un peu plus de 10 mois
Délai total
1 an 8 mois
Localisation du projet à Sainte-Maxime
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Sainte-Maxime Code postal 83120 Identifiant INSEE 83115
- Département
- Var (83)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet
Les travaux relèvent d'extension sans transformation. Le terrain déclaré couvre 2 870 m². Le dossier déclare des annexes : garage et piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Extension sans transformation |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence secondaire |
| Annexes | Piscine, Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 129 m² de construction neuve.
La surface de plancher passe de 292 m² à 421 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 292 m² | 129 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 129 m² | 421 m² |
| Total | 292 m² | 129 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 129 m² | 421 m² |
Typologie des logements
Le logement créé est un logement individuel. Le logement est déclaré en résidence secondaire. Le logement est un T6+.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | - | 1 | 1 |
| - | - | - | - | - | 100,0 % | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Le projet est porté par SCI CLEMENCE 1, dont l'adresse déclarée est à Woippy. Son activité déclarée est la location de logements.
Demandeur
SCI CLEMENCE 1
- Catégorie
- SCI
- Catégorie juridique
- Société civile immobilière
- SIREN
- 391504891
- SIRET
- 39150489100014
- Code APE (NAF)
- 68.20A - Location de logements
- Taille d'entreprise
- PME
- Année de création
- 1993
- Localisation
- WOIPPY (57140)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0831152200086 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 83115 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2022 |
| Date d'autorisation | 26 septembre 2022 |
| Date de dépôt | 10/06/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, avenue Vallon Sous Le Vent à Sainte-Maxime (83120)
L’autre dossier recensé avenue Vallon Sous Le Vent depuis 2022. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.