Permis de construire Logement N° 0831152200121

Permis de construire n° 0831152200121 à Sainte-Maxime pour 120 m² de logement, 54 Avenue Du Debarquement

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 17 janvier 2023

Dossier PC n° 0831152200121

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 17 janvier 2023 à Sainte-Maxime (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 0831152200121 porte sur un projet situé 54 Avenue Du Debarquement.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 120 m² de surface de plancher sur un terrain de 833 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AC75, AC76. L'instruction du dossier a duré 1 an. C'est plus long que le délai médian observé dans le Var pour les dossiers déposés en 2022 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 609 permis de construire et déclarations préalables référencés à Sainte-Maxime.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

17/01/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

833 m²

Surface existante avant

18 m²

Surface créée

120 m²

Variation nette

+120 m²

Surface totale après

138 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 29/05/2024. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

17 janvier 2023

Ouverture de chantier (DOC)

29/05/2024

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 4 mois

Dépôt
01/01/2022
Autorisation
17/01/2023
3
Chantier (DOC)
29/05/2024
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Sainte-Maxime

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AC75 AC76

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Sainte-Maxime Code postal 83120 Identifiant INSEE 83115
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 18 m² 120 m² 0 m² 0 m² 0 m² 120 m² 138 m²
Total 18 m² 120 m² 0 m² 0 m² 0 m² 120 m² 138 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
STE MAXIME (83120)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0831152200121
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83115 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 17 janvier 2023
Date de dépôt 01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 06/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 120 m² de surface de plancher sur un terrain de 833 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 54 Avenue Du Debarquement, à Sainte-Maxime (83120).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 17 janvier 2023, ouverture de chantier le 29 mai 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0831152200121, déposé en mairie de Sainte-Maxime.

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