Permis de construire n° 0831152200042 à Sainte-Maxime pour 168 m² de logement, 20 boulevard de Bellevue
Territoire
Var (83)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 14 juin 2022
Dossier PC n° 0831152200042
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Sainte-Maxime (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 0831152200042 a été délivré le 14 juin 2022, pour un projet situé 20 boulevard de Bellevue.
Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve, après démolition des 159 m² existants. La maison est un T4 d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 1 040 m², le programme représente 168 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 20/08/2024. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 14/03/2023, soit 9 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré AC 1319, AC 575. Le catalogue recense 629 permis de construire et déclarations préalables à Sainte-Maxime, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 20/08/2024. Le chantier a duré 1 an 5 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
14 juin 2022
Ouverture de chantier (DOC)
14/03/2023
Achèvement (DAACT)
20/08/2024
Délai autorisation - chantier
9 mois
Durée du chantier
1 an 5 mois
Délai total
2 ans 2 mois
Localisation du projet à Sainte-Maxime
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Sainte-Maxime Code postal 83120 Identifiant INSEE 83115
- Département
- Var (83)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet
Le projet démolit la totalité des 159 m² existants et construit 168 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 1 040 m², avec garage et piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 1 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence secondaire |
| Annexes | Piscine, Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 168 m² de construction neuve.
Avant travaux, le terrain portait déjà 159 m² d'habitation.
La surface de plancher passe de 159 m² à 168 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 159 m² | 168 m² | 0 m² | 159 m² | 0 m² | 9 m² | 168 m² |
| Total | 159 m² | 168 m² | 0 m² | 159 m² | 0 m² | 9 m² | 168 m² |
Typologie des logements
Le logement est déclaré en résidence secondaire. Le logement est un T4. Le dossier prévoit la démolition d'un logement existant, soit 159 m² d'habitation démolis, autant que de logements créés.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
| Logements démolis | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | 1 | - | - | 1 |
| - | - | - | 100,0 % | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MAUREGARD (77990)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0831152200042 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 83115 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2022 |
| Date d'autorisation | 14 juin 2022 |
| Date de dépôt | 20/08/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |