Délivré le 1 août 2017 à Sainte-Maxime (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 08311517X0052 porte sur un projet situé 9017 avenue Georges Clemenceau.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve, après démolition des 135 m² existants. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 174 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 732 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 04/08/2017, soit 3 jours après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AB 21, AB 22. La voie, avenue Georges Clemenceau, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2017. Ce dossier fait partie des 629 permis de construire et déclarations préalables à Sainte-Maxime référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

01/08/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

732 m²

Surface existante avant

135 m²

Surface créée

174 m²

Variation nette

+39 m²

Surface totale après

174 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 04/08/2017. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

1 août 2017

Ouverture de chantier (DOC)

04/08/2017

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

3 jours

Dépôt

04/08/2017

Autorisation

01/08/2017

Chantier (DOC)

04/08/2017

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Sainte-Maxime

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AB 21 AB 22

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Sainte-Maxime Code postal 83120 Identifiant INSEE 83115
Département: Var (83)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 135 m² existants et construit 174 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 732 m², avec piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Utilisation	Occupation personnelle
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Occupation	Résidence principale
Annexes	Piscine
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 174 m² à construire.

Avant travaux, le terrain portait déjà 135 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 135 m² à 174 m² après travaux.

colonnes sur affichées

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	135 m²	174 m²	0 m²	135 m²	0 m²	39 m²	174 m²
Total	135 m²	174 m²	0 m²	135 m²	0 m²	39 m²	174 m²

Typologie des logements

Le dossier prévoit la démolition d'un logement existant, soit 135 m² d'habitation démolis, autant que de logements créés.

colonnes sur affichées

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1
Logements démolis	1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: FRÉJUS (83600)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU)	08311517X0052
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	83115 - Voir la page commune
Année de dépôt	2017
Date d'autorisation	1 août 2017
Date de dépôt	04/08/2017
Dernière mise à jour (DPC)	08/2017
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Le nombre de logements créés correspond-il au nombre total après travaux ?

Pas nécessairement. Ce compteur décrit les créations déclarées dans le dossier, pas le stock final. Des logements démolis sont également déclarés ; la différence entre créations et démolitions ne donne pas nécessairement la variation du nombre de logements sur le terrain.

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Permis de construire sur la même voie, avenue Georges Clemenceau à Sainte-Maxime (83120)

L’autre dossier recensé avenue Georges Clemenceau depuis 2017. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

PC n°08311517X0095 Locaux Terminé

63 avenue Georges Clemenceau

Sainte-Maxime (83120)

Transformation sans extension

03/01/2018 280 m² SDP

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Sainte-Maxime

PC n°08311517X0047 Logement Terminé

16 boulevard du Val Orea

Sainte-Maxime (83120)

Extension sans transformation

20 juil. 2017 153 m² SDP

PC n°08311517X0050 Logement Commencé

Sainte-Maxime (83120)

Nouvelle construction

27 juil. 2017 110 m² SDP

PC n°08311517X0049 Logement Commencé

10 route du Plan de la Tour

Sainte-Maxime (83120)

Nouvelle construction

28 juil. 2017 1 129 m² SDP

PC n°08311517X0029 Logement Terminé

7 rue des Metiers

Sainte-Maxime (83120)

Nouvelle construction

21 août 2017 437 m² SDP EVALYON

PC n°08311517X0030 Logement Terminé

9 rue des Metiers

Sainte-Maxime (83120)

Nouvelle construction

21 août 2017 437 m² SDP SCI CASA IMMO

PC n°08311517X0031 Logement Terminé

11 rue des Metiers

Sainte-Maxime (83120)

Nouvelle construction

21 août 2017 459 m² SDP

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