Permis de construire n° 08311515X0068 à Sainte-Maxime pour 649 m² de logement, avenue des Pins
Territoire
Var (83)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 20 janvier 2016
Dossier PC n° 08311515X0068
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Sainte-Maxime (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 08311515X0068 a été délivré le 20 janvier 2016, pour un projet situé avenue des Pins.
Ce permis de construire prévoyait un programme immobilier neuf de 4 logements individuels, tous des T5. L'utilisation déclarée pour les logements est l'occupation personnelle. 649 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 3 609 m².
L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 05/11/2019. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 18/04/2016, soit près de 3 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré AE 134, AE 501. La voie, avenue des Pins, compte 2 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2016. Au total, le catalogue compte 629 permis de construire et déclarations préalables à Sainte-Maxime, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 05/11/2019. Le chantier a duré 3 ans 6 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 4 mois).
Autorisation
20 janvier 2016
Ouverture de chantier (DOC)
18/04/2016
Achèvement (DAACT)
05/11/2019
Délai autorisation - chantier
près de 3 mois
Durée du chantier
3 ans 6 mois
Délai total
3 ans 9 mois
Localisation du projet à Sainte-Maxime
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Sainte-Maxime Code postal 0 Identifiant INSEE 83115
- Département
- Var (83)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet
Le terrain déclaré couvre 3 609 m². Le dossier déclare des annexes : garage et piscine. D'après le dossier, les logements sont destinés à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 4 logements |
|---|---|
| Type principal | Plusieurs logements individuels |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Piscine, Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 649 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 649 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 649 m² | 649 m² |
| Total | 0 m² | 649 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 649 m² | 649 m² |
Typologie des logements
Le programme comprend 4 logements individuels groupés, issus d'une même opération. Les 4 logements sont tous des T5.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 4 |
| Logements individuels | 4 |
| Individuels groupés | 4 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | 4 | - | 4 |
| - | - | - | - | 100,0 % | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINTE-MAXIME (83120)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08311515X0068 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 83115 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 20 janvier 2016 |
| Date de dépôt | 05/11/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, avenue des Pins à Sainte-Maxime (83120)
Les 2 autres permis de construire recensés avenue des Pins depuis 2016. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.