Permis de construire Logement N° 08311516X0001

Permis de construire n° 08311516X0001 à Sainte-Maxime pour 252 m² de logement, 5 avenue Raoul Nordling

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 12 février 2016

Dossier PC n° 08311516X0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08311516X0001, délivré le 12 février 2016 à Sainte-Maxime (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), porte sur un projet situé 5 avenue Raoul Nordling.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve, après démolition des 69 m² existants. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 252 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 748 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 28/06/2018. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 01/09/2016, soit près de 7 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré F 642. Au total, le catalogue compte 629 permis de construire et déclarations préalables à Sainte-Maxime, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

12/02/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 748 m²

Surface existante avant

69 m²

Surface créée

252 m²

Variation nette

+183 m²

Surface totale après

252 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 28/06/2018. Le chantier a duré 1 an 9 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

12 février 2016

Ouverture de chantier (DOC)

01/09/2016

Achèvement (DAACT)

28/06/2018

Délai autorisation - chantier

près de 7 mois

Durée du chantier

1 an 9 mois

Délai total

2 ans 4 mois

Dépôt
28/06/2018
Autorisation
12/02/2016
Chantier (DOC)
01/09/2016
4
Achèvement (DAACT)
28/06/2018

Localisation du projet à Sainte-Maxime

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

F 642

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Sainte-Maxime Code postal 0 Identifiant INSEE 83115
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 69 m² existants et construit 252 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 1 748 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 252 m² de construction neuve.

Avant travaux, le terrain portait déjà 69 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 69 m² à 252 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 69 m² 252 m² 0 m² 69 m² 0 m² 183 m² 252 m²
Total 69 m² 252 m² 0 m² 69 m² 0 m² 183 m² 252 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINTE-MAXIME (83120)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08311516X0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83115 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 12 février 2016
Date de dépôt 28/06/2018
Dernière mise à jour (DPC) 06/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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