Le permis de construire n° 08311513X0021 a été délivré le 27 août 2013 à Sainte-Maxime (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé 8 boulevard de Provence.

Ce permis de construire prévoit 2 logements individuels neufs, tous des T6+, après démolition des 64 m² existants. D'après le dossier, les logements sont destinés à l'occupation personnelle. 438 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 2 362 m².

Au dernier état publié, ce permis de construire est autorisé. Les données disponibles ne comportent pas de date d'ouverture de chantier ni d'achèvement.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AF 170. La base compte un autre dossier pour la même voie, boulevard de Provence, le premier datant de 2013. Le catalogue recense 629 permis de construire et déclarations préalables à Sainte-Maxime, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

27/08/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 362 m²

Surface existante avant

64 m²

Surface créée

438 m²

Variation nette

+374 m²

Surface totale après

438 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 27 août 2013. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

27 août 2013

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

27/08/2013

Autorisation

27/08/2013

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Sainte-Maxime

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AF 170

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Sainte-Maxime Code postal 83120 Identifiant INSEE 83115
Département: Var (83)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 64 m² existants et construit 438 m² de surface de plancher neuve. Le terrain déclaré couvre 2 362 m². Le dossier déclare des annexes : garage et piscine. D'après le dossier, les logements sont destinés à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme	2 logements
Type principal	Plusieurs logements individuels
Nature du projet	Nouvelle construction
Utilisation	Occupation personnelle
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Occupation	Résidence principale
Annexes	Piscine, Garage
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 438 m² à construire.

Avant travaux, le terrain portait déjà 64 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 64 m² à 438 m² après travaux.

colonnes sur affichées

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	64 m²	438 m²	0 m²	64 m²	0 m²	374 m²	438 m²
Total	64 m²	438 m²	0 m²	64 m²	0 m²	374 m²	438 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 2 logements individuels groupés, issus d'une même opération. Les 2 logements sont tous des T6+.

colonnes sur affichées

Indicateur	Nombre
Total logements créés	2
Logements individuels	2
Individuels groupés	2

Typologies des logements créés

colonnes sur affichées

T1	T2	T3	T4	T5	T6+	Total renseigné
-	-	-	-	-	2	2
-	-	-	-	-	100,0 %	100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: ROQUEBRUNE-SUR-ARGENS (83380)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU)	08311513X0021
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	83115 - Voir la page commune
Année de dépôt	2013
Date d'autorisation	27 août 2013
Date de dépôt	27/08/2013
Dernière mise à jour (DPC)	12/2014
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

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Permis de construire sur la même voie, boulevard de Provence à Sainte-Maxime (83120)

L’autre dossier recensé boulevard de Provence depuis 2013. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

PC n°08311519X0090 Logement Commencé

12 boulevard de Provence

Sainte-Maxime (83120)

Nouvelle construction

24/10/2019 256 m² SDP

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Sainte-Maxime

PC n°08311513X0016 Logement Terminé

avenue Touzet du Vigier La Petite Corse

Sainte-Maxime (83120)

Nouvelle construction

04 juin 2013 239 m² SDP

PC n°08311513X0004 Logement Terminé

29 boulevard des Geais des Geais

Sainte-Maxime (83120)

Nouvelle construction

28 juin 2013 311 m² SDP

PC n°08311513X0025 Logement Terminé

13 rue Paul Giera

Sainte-Maxime (83120)

Nouvelle construction

05 août 2013 159 m² SDP

PC n°08311513X0040 Logement Terminé

83 chemin de l'Amandier

Sainte-Maxime (83120)

Nouvelle construction

27 sept. 2013 159 m² SDP

PC n°08311513X0013 Locaux Autorisé

La Beaumette

Sainte-Maxime (83120)

Nouvelle construction

02 oct. 2013 776 m² SDP MISTYV

PC n°08311513X0038 Logement Terminé

53 chemin du Bouillonnet

Sainte-Maxime (83120)

Extension sans transformation

15 oct. 2013 327 m² SDP

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