Permis de construire Logement N° 0831012200043

Permis de construire n° 0831012200043 à Ramatuelle pour 463 m² de logement, Domaine de la Quessine - L

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 14 octobre 2022

Dossier PC n° 0831012200043

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0831012200043 a été délivré le 14 octobre 2022 à Ramatuelle (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé Domaine de la Quessine - L.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve, après démolition des 373 m² existants. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 463 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 2 618 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 07/02/2023, soit près de 4 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AN 243. Ce dossier fait partie des 311 permis de construire et déclarations préalables à Ramatuelle référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

14/10/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 618 m²

Surface existante avant

373 m²

Surface créée

463 m²

Variation nette

+90 m²

Surface totale après

463 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 07/02/2023. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

14 octobre 2022

Ouverture de chantier (DOC)

07/02/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Dépôt
07/02/2023
Autorisation
14/10/2022
3
Chantier (DOC)
07/02/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Ramatuelle

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AN 243

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Ramatuelle Code postal 83350 Identifiant INSEE 83101
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 373 m² existants et construit 463 m² de surface de plancher neuve. La maison compte 3 niveaux. La maison se situe sur un terrain de 2 618 m², avec garage, piscine et abri de jardin. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 3
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Annexes Piscine, Garage, Abri de jardin
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 463 m² à construire.

Avant travaux, le terrain portait déjà 373 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 373 m² à 463 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 373 m² 463 m² 0 m² 373 m² 0 m² 90 m² 463 m²
Total 373 m² 463 m² 0 m² 373 m² 0 m² 90 m² 463 m²

Typologie des logements

Le logement est déclaré en résidence secondaire. Le dossier prévoit la démolition d'un logement existant, soit 373 m² d'habitation démolis, autant que de logements créés.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1
Logements démolis 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
HAMBURG

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0831012200043
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83101 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 14 octobre 2022
Date de dépôt 07/02/2023
Dernière mise à jour (DPC) 02/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Le nombre de logements créés correspond-il au nombre total après travaux ?
Pas nécessairement. Ce compteur décrit les créations déclarées dans le dossier, pas le stock final. Des logements démolis sont également déclarés ; la différence entre créations et démolitions ne donne pas nécessairement la variation du nombre de logements sur le terrain.
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