Permis de construire à Nans-les-Pins pour 387 m² de logement - Route De Brignoles Cougourde
Territoire
Var (83)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 9 septembre 2021
Dossier PC n° 08308721N0023
Demandeur
LES VILLAS DE COUGOURDE
Cette page présente le permis de construire n° 08308721N0023, délivré le 9 septembre 2021 à Nans-les-Pins (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé Route De Brignoles Cougourde, Nans-les-Pins (83860). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par LES VILLAS DE COUGOURDE. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 387 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 093 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 4 logements, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont B1435, B1481, B1482.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 28/04/2022. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
9 septembre 2021
Ouverture de chantier (DOC)
28/04/2022
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
7 mois 19 jours
Localisation du projet à Nans-les-Pins
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Cougourde
Territoire administratif
- Commune
- Nans-les-Pins Code postal 83860 Identifiant INSEE 83087
- Département
- Var (83)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 4 logements |
|---|---|
| Type principal | Plusieurs logements individuels |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 387 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 387 m² | 387 m² |
| Total | 0 m² | 387 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 387 m² | 387 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 4 |
| Logements individuels | 4 |
| Individuels groupés | 4 |
| Logements démolis | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
LES VILLAS DE COUGOURDE
- Catégorie
- Soc. civile
- Catégorie juridique
- Autre société civile
- SIREN
- 904926623
- Code APE (NAF)
- 41.20A - Construction de maisons individuelles
- Localisation
- ST MAXIMIN LA STE BAUME (83470)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08308721N0023 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 83087 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 9 septembre 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2022-04 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |