Permis de construire Logement N° 08306916Y0073

Permis de construire n° 08306916Y0073 à Hyères pour 117 m² de logement, 315 Vieux Chemin De La Tour Fo

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 17 septembre 2016

Dossier PC n° 08306916Y0073

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08306916Y0073 a été délivré le 17 septembre 2016 à Hyères (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé 315 Vieux Chemin De La Tour Fo.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 117 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 275 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est HS88. Le dossier a été instruit en près de 9 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Var en 2016 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 870 permis de construire et déclarations préalables référencés à Hyères.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

17/09/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 275 m²

Surface créée

117 m²

Variation nette

+117 m²

Surface totale après

117 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 27/09/2018. Le chantier a duré près d'un an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

17 septembre 2016

Ouverture de chantier (DOC)

05/10/2017

Achèvement (DAACT)

27/09/2018

Délai autorisation - chantier

1 an

Durée du chantier

près d'un an

Délai total

2 ans

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
17/09/2016
Chantier (DOC)
05/10/2017
4
Achèvement (DAACT)
27/09/2018

Localisation du projet à Hyères

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

HS88

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Hyères Code postal 83400 Identifiant INSEE 83069
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 117 m² 0 m² 0 m² 0 m² 117 m² 117 m²
Total 0 m² 117 m² 0 m² 0 m² 0 m² 117 m² 117 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LES PENNES DE MIRABEAU (13170)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08306916Y0073
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83069 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 17 septembre 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 11/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 117 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 275 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe 315 Vieux Chemin De La Tour Fo, à Hyères (83400).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 17 septembre 2016, ouverture de chantier le 5 octobre 2017, achèvement déclaré le 27 septembre 2018).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08306916Y0073, déposé en mairie d'Hyères.

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