Permis de construire Logement N° 0830682000064

Permis de construire n° 0830682000064 à Grimaud pour 476 m² de logement, Corniche De L'armourier

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 28 décembre 2020

Dossier PC n° 0830682000064

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 28 décembre 2020 à Grimaud (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 0830682000064 porte sur un projet situé Corniche De L'armourier.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 476 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 101 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est BY79. Le dossier a été instruit en près d'un an entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans le Var pour les dossiers déposés en 2020 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 557 permis de construire et déclarations préalables référencés à Grimaud.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

28/12/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 101 m²

Surface créée

476 m²

Variation nette

+476 m²

Surface totale après

476 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 28 décembre 2020. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

28 décembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2020
2
Autorisation
28/12/2020
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Grimaud

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BY79

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Grimaud Code postal 83310 Identifiant INSEE 83068
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 476 m² 0 m² 0 m² 0 m² 476 m² 476 m²
Total 0 m² 476 m² 0 m² 0 m² 0 m² 476 m² 476 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BOESCHEPE (59299)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0830682000064
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83068 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 28 décembre 2020
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 12/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 476 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 101 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Corniche De L'armourier, à Grimaud (83310).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 28 décembre 2020).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0830682000064, déposé en mairie de Grimaud.

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