Permis de construire Logement N° 0830681300093

Permis de construire n° 0830681300093 à Grimaud pour un projet de logement, 1147 Rte Du Plan De La Tour L'avelan

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 6 mars 2014

Dossier PC n° 0830681300093

Demandeur

LE PTI BONHEUR

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0830681300093, délivré le 6 mars 2014 à Grimaud (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), porte sur un projet situé 1147 Rte Du Plan De La Tour L'avelan. Le dossier a été déposé par LE PTI BONHEUR.

Le dossier décrit un projet de travaux sur construction existante, sur un terrain de 14 430 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 2 logements après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T3.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont CP2458, CP2460. Ce dossier fait partie des 557 permis de construire et déclarations préalables référencés à Grimaud.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

06/03/2014

Nature du projet

Travaux sur construction existante

Destination

Logement

Surface du terrain

14 430 m²

Surface existante avant

101 m²

Surface totale après

101 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 6 mars 2014. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

6 mars 2014

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
05/02/2016
2
Autorisation
06/03/2014
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Grimaud

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelles cadastrales du projet

CP2458 CP2460

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : L'avelan

Territoires administratifs

Commune
Grimaud Code postal 83110 Identifiant INSEE 83068
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Travaux sur construction existante
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 101 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 101 m²
Total 101 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 101 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 2 - - - 2
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

LE PTI BONHEUR

Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
813520608
Code APE (NAF)
70.10Z - Activités des sièges sociaux
Localisation
LE PLAN DE LA TOUR (83120)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0830681300093
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83068 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 6 mars 2014
Date de dépôt 05/02/2016
Dernière mise à jour (DPC) 12/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de travaux sur construction existante, portant sur 2 logements en individuel, à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est 1147 Rte Du Plan De La Tour L'avelan, à Grimaud (83310).
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
Ce dossier a été déposé par LE PTI BONHEUR et accordé le 6 mars 2014.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 6 mars 2014).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0830681300093, déposé en mairie de Grimaud.

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