Permis de construire Logement N° 08306519J0023

Permis de construire n° 08306519J0023 à Gassin pour 292 m² de logement, 111 chemin de Malleribes

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 15 octobre 2019

Dossier PC n° 08306519J0023

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08306519J0023, délivré le 15 octobre 2019 à Gassin (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), porte sur un projet situé 111 chemin de Malleribes.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T6+. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 1 787 m², le programme représente 292 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 27/11/2019, soit un peu plus d'un mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence A 1078, A 5854. Ces références cadastrales apparaissent dans 2 autres dossiers de la base. La voie, chemin de Malleribes, compte 2 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2015. Le catalogue recense 206 permis de construire et déclarations préalables à Gassin, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

15/10/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 787 m²

Surface créée

292 m²

Variation nette

+292 m²

Surface totale après

292 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 27/11/2019. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

15 octobre 2019

Ouverture de chantier (DOC)

27/11/2019

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Dépôt
27/11/2019
Autorisation
15/10/2019
3
Chantier (DOC)
27/11/2019
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Gassin

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

A 1078 A 5854

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Gassin Code postal 83580 Identifiant INSEE 83065
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 787 m², avec garage et piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 292 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 292 m² 0 m² 0 m² 0 m² 292 m² 292 m²
Total 0 m² 292 m² 0 m² 0 m² 0 m² 292 m² 292 m²

Typologie des logements

Le logement est déclaré en résidence secondaire. Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GASSIN (83580)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08306519J0023
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83065 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 15 octobre 2019
Date de dépôt 27/11/2019
Dernière mise à jour (DPC) 11/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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