Permis de construire Logement N° 0830492500029

Permis de construire n° 0830492500029 à Cuers pour 140 m² de logement, 68 rue Francois Brun

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Décision du 18 août 2025

Dossier PC n° 0830492500029

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0830492500029, ayant fait l'objet d'une décision le 18 août 2025 à Cuers (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), porte sur un projet situé 68 rue Francois Brun.

Ce permis de construire portait sur une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison était un T5. Le logement était destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 512 m², le programme représentait 140 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire a ensuite été annulé.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AZ 144. La base référence un autre dossier sur ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, rue Francois Brun, la base recense 17 autres dossiers depuis 2023. Ce dossier fait partie des 808 permis de construire et déclarations préalables à Cuers référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Annulé

Date de décision

18/08/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

512 m²

Surface créée

140 m²

Variation nette

+140 m²

Surface totale après

140 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Annulé

Ce permis de construire a été annulé.

Décision

18 août 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Localisation du projet à Cuers

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AZ 144

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cuers Code postal 83390 Identifiant INSEE 83049
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

La maison devait se situer sur un terrain de 512 m², avec garage et piscine. D'après le dossier, le logement était destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprenaient 140 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 140 m² 0 m² 0 m² 0 m² 140 m² 140 m²
Total 0 m² 140 m² 0 m² 0 m² 0 m² 140 m² 140 m²

Typologie des logements

Le logement prévu était un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LA FARLÈDE (83210)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0830492500029
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83049 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date de décision 18 août 2025
Date de dépôt 05/11/2025
Dernière mise à jour (DPC) 08/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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