Permis de construire Logement N° 08303521M0015

Permis de construire n° 08303521M0015 au Castellet pour 141 m² de logement, 3 chemin du Cas

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 16 août 2021

Dossier PC n° 08303521M0015

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08303521M0015, délivré le 16 août 2021 au Castellet (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), porte sur un projet situé 3 chemin du Cas.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 141 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 9 140 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 09/04/2023. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 14/02/2022, soit près de 6 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle E 222. La base rapproche 2 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. La voie, chemin du Cas, compte 10 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2016. Ce dossier fait partie des 358 permis de construire et déclarations préalables au Castellet référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

16/08/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

9 140 m²

Surface créée

141 m²

Variation nette

+141 m²

Surface totale après

141 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 09/04/2023. Le chantier a duré 1 an 1 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

16 août 2021

Ouverture de chantier (DOC)

14/02/2022

Achèvement (DAACT)

09/04/2023

Délai autorisation - chantier

près de 6 mois

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

1 an 7 mois

Dépôt
09/04/2023
Autorisation
16/08/2021
Chantier (DOC)
14/02/2022
4
Achèvement (DAACT)
09/04/2023

Localisation du projet au Castellet

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

E 222

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Le Castellet Code postal 83330 Identifiant INSEE 83035
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 9 140 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 141 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 141 m² 0 m² 0 m² 0 m² 141 m² 141 m²
Total 0 m² 141 m² 0 m² 0 m² 0 m² 141 m² 141 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LA SEYNE-SUR-MER (83500)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08303521M0015
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83035 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 16 août 2021
Date de dépôt 09/04/2023
Dernière mise à jour (DPC) 12/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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