Permis de construire Logement N° 08302514B0024

Permis de construire n° 08302514B0024 à Brue-Auriac pour 90 m² de logement

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 17 janvier 2015

Dossier PC n° 08302514B0024

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 17 janvier 2015 à Brue-Auriac (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 08302514B0024 figure dans les données Sitadel.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 90 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé. L'instruction du dossier a duré 1 an. C'est plus long que le délai médian observé dans le Var pour les dossiers déposés en 2014 (environ 8 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 139 permis de construire et déclarations préalables référencés à Brue-Auriac.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

17/01/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

90 m²

Variation nette

+90 m²

Surface totale après

90 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 27/03/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

17 janvier 2015

Ouverture de chantier (DOC)

27/03/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Dépôt
01/01/2014
Autorisation
17/01/2015
3
Chantier (DOC)
27/03/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Brue-Auriac

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Brue-Auriac Code postal 83119 Identifiant INSEE 83025
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 90 m² 0 m² 0 m² 0 m² 90 m² 90 m²
Total 0 m² 90 m² 0 m² 0 m² 0 m² 90 m² 90 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-MAXIMIN-LA-SAINTE-BAUME (83470)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08302514B0024
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83025 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 17 janvier 2015
Date de dépôt 01/01/2014
Dernière mise à jour (DPC) 03/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 90 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 17 janvier 2015, ouverture de chantier le 27 mars 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08302514B0024, déposé en mairie de Brue-Auriac.

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