Permis de construire n° 08300921T0046 à Bandol pour 85 m² de logement, rue Cuvier
Territoire
Var (83)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Décision du 2 février 2022
Dossier PC n° 08300921T0046
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Ayant fait l'objet d'une décision le 2 février 2022 à Bandol (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 08300921T0046 porte sur un projet situé rue Cuvier.
Ce permis de construire portait sur une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement était destiné à l'occupation personnelle. 85 m² de surface de plancher d'habitation neuve étaient déclarés au dossier, pour un terrain de 218 m².
Ce permis de construire a ensuite été annulé.
Ce permis de construire vise la parcelle AK 657, AK 660. Ces références cadastrales apparaissent dans 3 autres dossiers de la base. La base compte 3 autres dossiers pour la même voie, rue Cuvier, le premier datant de 2013. Ce dossier fait partie des 442 permis de construire et déclarations préalables à Bandol référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date de décision
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Ce permis de construire a été annulé.
Décision
2 février 2022
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Bandol
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Bandol Code postal 83150 Identifiant INSEE 83009
- Département
- Var (83)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet
La maison devait se situer sur un terrain de 218 m², avec abri de jardin. D'après le dossier, le logement était destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 2 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Abri de jardin |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprenaient 85 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 85 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 85 m² | 85 m² |
| Total | 0 m² | 85 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 85 m² | 85 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BANDOL (83150)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08300921T0046 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 83009 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date de décision | 2 février 2022 |
| Date de dépôt | 15/05/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire et permis de démolir sur les parcelles AK 657, AK 660 à Bandol (83150)
Les 3 autres dossiers qui visent au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, rue Cuvier à Bandol (83150)
Les 3 autres permis de construire recensés rue Cuvier depuis 2013. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.