Permis de construire Logement N° 08300921T0021

Permis de construire n° 08300921T0021 à Bandol pour 170 m² de logement, boulevard du Capelan

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 2 juillet 2021

Dossier PC n° 08300921T0021

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08300921T0021 a été délivré le 2 juillet 2021 à Bandol (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé boulevard du Capelan.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve, après démolition des 76 m² existants. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 170 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 669 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 04/07/2022. L'ouverture de chantier a été déclarée le 26/11/2021, soit près de 5 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AC 653. Sur la même voie, boulevard du Capelan, la base recense 8 autres dossiers depuis 2014. Ce dossier fait partie des 442 permis de construire et déclarations préalables à Bandol référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

02/07/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

669 m²

Surface existante avant

76 m²

Surface créée

170 m²

Variation nette

+94 m²

Surface totale après

170 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 04/07/2022. Le chantier a été mené en un peu plus de 7 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

2 juillet 2021

Ouverture de chantier (DOC)

26/11/2021

Achèvement (DAACT)

04/07/2022

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Durée du chantier

un peu plus de 7 mois

Délai total

1 an

Dépôt
04/07/2022
Autorisation
02/07/2021
Chantier (DOC)
26/11/2021
4
Achèvement (DAACT)
04/07/2022

Localisation du projet à Bandol

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AC 653

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Bandol Code postal 83150 Identifiant INSEE 83009
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 76 m² existants et construit 170 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 669 m², avec garage, piscine et autre annexe. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage, Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 170 m² de construction neuve.

Avant travaux, le terrain portait déjà 76 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 76 m² à 170 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 76 m² 170 m² 0 m² 76 m² 0 m² 94 m² 170 m²
Total 76 m² 170 m² 0 m² 76 m² 0 m² 94 m² 170 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CARRIÈRES-SUR-SEINE (78420)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08300921T0021
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83009 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 2 juillet 2021
Date de dépôt 04/07/2022
Dernière mise à jour (DPC) 07/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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