Permis de construire Logement N° 08300921T0016

Permis de construire n° 08300921T0016 à Bandol pour 194 m² de logement, rue Paul Cezanne

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 15 juin 2021

Dossier PC n° 08300921T0016

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08300921T0016 a été délivré le 15 juin 2021 à Bandol (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé rue Paul Cezanne.

Ce permis de construire prévoyait 2 logements individuels neufs, tous des T5, après démolition des 90 m² existants. D'après le dossier, les logements sont destinés à la vente. 194 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 885 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 15/06/2022. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 18/05/2022, soit un peu plus de 11 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle BH 104. La base référence 4 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. La base compte 6 autres dossiers pour la même voie, rue Paul Cezanne, le premier datant de 2016. Au total, le catalogue compte 442 permis de construire et déclarations préalables à Bandol, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

15/06/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

885 m²

Surface existante avant

90 m²

Surface créée

194 m²

Variation nette

+104 m²

Surface totale après

194 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 15/06/2022. Le chantier a été mené en 28 jours, plus rapidement que la médiane nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 4 mois).

Autorisation

15 juin 2021

Ouverture de chantier (DOC)

18/05/2022

Achèvement (DAACT)

15/06/2022

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 11 mois

Durée du chantier

28 jours

Délai total

1 an

Dépôt
15/06/2022
Autorisation
15/06/2021
Chantier (DOC)
18/05/2022
4
Achèvement (DAACT)
15/06/2022

Localisation du projet à Bandol

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

BH 104

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Bandol Code postal 83150 Identifiant INSEE 83009
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 90 m² existants et construit 194 m² de surface de plancher neuve. Le terrain déclaré couvre 885 m². Le dossier déclare des annexes : garage et piscine. D'après le dossier, les logements sont destinés à la vente.

Caractéristiques globales

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Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 194 m² de construction neuve.

Avant travaux, le terrain portait déjà 90 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 90 m² à 194 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 90 m² 194 m² 0 m² 90 m² 0 m² 104 m² 194 m²
Total 90 m² 194 m² 0 m² 90 m² 0 m² 104 m² 194 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 2 logements individuels groupés, issus d'une même opération. Les 2 logements sont tous des T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 2 - 2
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MARSEILLE 12EME ARRONDISS (13012)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08300921T0016
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83009 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 15 juin 2021
Date de dépôt 15/06/2022
Dernière mise à jour (DPC) 11/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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