Permis de construire n° 08300921T0016 à Bandol pour 194 m² de logement, Rue Paul Cezanne
Territoire
Var (83)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 15 juin 2021
Dossier PC n° 08300921T0016
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 08300921T0016 a été délivré le 15 juin 2021 à Bandol (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé Rue Paul Cezanne.
Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 194 m² de surface de plancher sur un terrain de 885 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T5.
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est BH104. Le dossier a été instruit en un peu plus de 5 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans le Var pour les dossiers déposés en 2021 (environ 10 mois). Ce dossier fait partie des 436 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bandol.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/06/2022. Le chantier a été mené en 28 jours, plus rapidement que la médiane nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 3 mois).
Autorisation
15 juin 2021
Ouverture de chantier (DOC)
18/05/2022
Achèvement (DAACT)
15/06/2022
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 11 mois
Durée du chantier
28 jours
Délai total
1 an
Localisation du projet à Bandol
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Bandol Code postal 83150 Identifiant INSEE 83009
- Département
- Var (83)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 2 logements |
|---|---|
| Type principal | Plusieurs logements individuels |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Vente |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 2 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Piscine, Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 90 m² | 194 m² | 0 m² | 90 m² | 0 m² | 104 m² | 194 m² |
| Total | 90 m² | 194 m² | 0 m² | 90 m² | 0 m² | 104 m² | 194 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 2 |
| Logements individuels | 2 |
| Individuels groupés | 2 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6 et + | Total |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | 2 | - | 2 |
| - | - | - | - | 100,0 % | - | 100 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MARSEILLE 12EME ARRONDISS (13012)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08300921T0016 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 83009 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 15 juin 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |