Permis de construire Logement N° 08202614R0005

Permis de construire n° 08202614R0005 à Bruniquel pour 123 m² de logement, Pecos Del Port

Territoire

Tarn-et-Garonne (82)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 4 octobre 2014

Dossier PC n° 08202614R0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08202614R0005, délivré le 4 octobre 2014 à Bruniquel (Tarn-et-Garonne, Occitanie), porte sur un projet situé Pecos Del Port.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 123 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 206 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est 0F883. Ce dossier s'inscrit parmi les 47 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bruniquel.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

04/10/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

4 206 m²

Surface créée

123 m²

Variation nette

+123 m²

Surface totale après

123 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 06/07/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

4 octobre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

06/07/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 9 mois

Dépôt
06/07/2015
Autorisation
04/10/2014
3
Chantier (DOC)
06/07/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Bruniquel

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0F883

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Pecos Del Port

Territoires administratifs

Commune
Bruniquel Code postal 82800 Identifiant INSEE 82026
Département
Tarn-et-Garonne (82)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 123 m² 0 m² 0 m² 0 m² 123 m² 123 m²
Total 0 m² 123 m² 0 m² 0 m² 0 m² 123 m² 123 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BRUNIQUEL (82800)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08202614R0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 82026 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 4 octobre 2014
Date de dépôt 06/07/2015
Dernière mise à jour (DPC) 08/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 123 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 206 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Pecos Del Port, à Bruniquel (82800).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 4 octobre 2014, ouverture de chantier le 6 juillet 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08202614R0005, déposé en mairie de Bruniquel.

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