Permis de construire Logement N° 08128819R0016

Permis de construire n° 08128819R0016 à Sorèze pour 70 m² de logement, rue Pierre Ramond

Territoire

Tarn (81)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 5 août 2019

Dossier PC n° 08128819R0016

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08128819R0016 a été délivré le 5 août 2019 à Sorèze (Tarn, Occitanie), à l'adresse rue Pierre Ramond.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 70 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier.

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 19/10/2021. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 05/07/2020, soit 11 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence E 1083. La base compte un autre dossier pour la même voie, rue Pierre Ramond, le premier datant de 2018. Le catalogue recense 278 permis de construire et déclarations préalables à Sorèze, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

05/08/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

70 m²

Variation nette

+70 m²

Surface totale après

70 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 19/10/2021. Le chantier a duré 1 an 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

5 août 2019

Ouverture de chantier (DOC)

05/07/2020

Achèvement (DAACT)

19/10/2021

Délai autorisation - chantier

11 mois

Durée du chantier

1 an 3 mois

Délai total

2 ans 2 mois

Dépôt
19/10/2021
Autorisation
05/08/2019
Chantier (DOC)
05/07/2020
4
Achèvement (DAACT)
19/10/2021

Localisation du projet à Sorèze

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

E 1083

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Sorèze Code postal 81540 Identifiant INSEE 81288
Département
Tarn (81)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 70 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 70 m² 0 m² 0 m² 0 m² 70 m² 70 m²
Total 0 m² 70 m² 0 m² 0 m² 0 m² 70 m² 70 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BLAN (81700)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08128819R0016
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 81288 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 5 août 2019
Date de dépôt 19/10/2021
Dernière mise à jour (DPC) 10/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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