Permis de construire n° 08127016C0010 à Saint-Sernin-lès-Lavaur pour 117 m² de logement, Borie Neuve Les Genets
Territoire
Tarn (81)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 28 octobre 2016
Dossier PC n° 08127016C0010
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 28 octobre 2016 à Saint-Sernin-lès-Lavaur (Tarn, Occitanie), le permis de construire n° 08127016C0010 porte sur un projet situé Borie Neuve Les Genets.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 509 m², le programme représente 117 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 02/01/2018. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 29/11/2016, soit un peu plus d'un mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle ZA 74P, ZA 75P. Le catalogue de Saint-Sernin-lès-Lavaur compte 8 permis de construire et déclarations préalables, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 02/01/2018. Le chantier a duré 1 an 1 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Le chantier a été ouvert un peu plus d'un mois après l'autorisation.
Autorisation
28 octobre 2016
Ouverture de chantier (DOC)
29/11/2016
Achèvement (DAACT)
02/01/2018
Délai autorisation - chantier
un peu plus d'un mois
Durée du chantier
1 an 1 mois
Délai total
1 an 2 mois
Localisation du projet à Saint-Sernin-lès-Lavaur
Le dossier porte sur 2 parcelles cadastrales. L'ensemble des 8 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Sernin-lès-Lavaur est consultable sur basedespermis.fr.
Localisation à l’échelle de la commune
Position approximativeFaute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.
Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Borie Neuve Les Genets
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Sernin-lès-Lavaur Code postal 81700 Identifiant INSEE 81270
- Département
- Tarn (81)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 509 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 117 m² de construction neuve.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 117 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 117 m² | 117 m² |
| Total | 0 m² | 117 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 117 m² | 117 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T5.
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | 1 | - | 1 |
| - | - | - | - | 100,0 % | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT-SERNIN-LES-LAVAUR (81700)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08127016C0010 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 81270 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 28 octobre 2016 |
| Date de dépôt | 02/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |