Permis de construire Logement N° 08122022T0011

Permis de construire n° 08122022T0011 à Rabastens pour 88 m² de logement, 64 Fg Saint Michel

Territoire

Tarn (81)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 16 mai 2022

Dossier PC n° 08122022T0011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 16 mai 2022 à Rabastens (Tarn, Occitanie), le permis de construire n° 08122022T0011 porte sur un projet situé 64 Fg Saint Michel.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve, après démolition des 3 m² existants. La typologie renseignée indique que la maison est un T3. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 88 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 560 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 07/08/2023. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 18/07/2022, soit un peu plus de 2 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré F 3060, F 3707. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. La voie, Fg Saint Michel, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2021. Au total, le catalogue compte 425 permis de construire et déclarations préalables à Rabastens, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

16/05/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

560 m²

Surface existante avant

3 m²

Surface créée

88 m²

Variation nette

+85 m²

Surface totale après

88 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 07/08/2023. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

16 mai 2022

Ouverture de chantier (DOC)

18/07/2022

Achèvement (DAACT)

07/08/2023

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 2 mois

Dépôt
07/08/2023
Autorisation
16/05/2022
Chantier (DOC)
18/07/2022
4
Achèvement (DAACT)
07/08/2023

Localisation du projet à Rabastens

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

F 3060 F 3707

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Rabastens Code postal 81800 Identifiant INSEE 81220
Département
Tarn (81)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 3 m² existants et construit 88 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 560 m², avec abri de jardin. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Annexes Abri de jardin
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 88 m² de construction neuve.

Avant travaux, le terrain portait déjà 3 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 3 m² à 88 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 3 m² 88 m² 0 m² 3 m² 0 m² 85 m² 88 m²
Total 3 m² 88 m² 0 m² 3 m² 0 m² 85 m² 88 m²

Typologie des logements

Le logement est déclaré en résidence secondaire. Le logement est un T3.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BRENS (81600)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08122022T0011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 81220 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 16 mai 2022
Date de dépôt 07/08/2023
Dernière mise à jour (DPC) 08/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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Permis d’aménager sur les parcelles F 3060, F 3707 à Rabastens (81800)

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