Permis de construire Logement N° 08121617A0001

Permis de construire à Puycalvel pour 251 m² de logement - Peprat

Territoire

Tarn (81)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 8 décembre 2017

Dossier PC n° 08121617A0001

Demandeur

Non renseigné

Cette page présente le permis de construire n° 08121617A0001, délivré le 8 décembre 2017 à Puycalvel (Tarn, Occitanie), pour un projet situé Peprat, Puycalvel (81440). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de transformation avec extension, portant sur 251 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 600 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+. À ce jour, le statut administratif est autorisé, les parcelles cadastrales concernées sont A445, A446.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

08/12/2017

Nature du projet

Transformation avec extension

Destination

Logement

Surface du terrain

3 600 m²

Surface existante avant

238 m²

Surface créée

251 m²

Variation nette

+70 m²

Surface totale après

308 m²

Logements créés

1

État d’avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 8 décembre 2017. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

8 décembre 2017

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt
01/01/2017
2
Autorisation
08/12/2017
3
Chantier (DOC)
4
Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Puycalvel

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

A445 A446

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoire administratif

Commune
Puycalvel Code postal 81440 Identifiant INSEE 81216
Département
Tarn (81)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation avec extension
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Exploitation agricole et forestière
Nombre de niveaux (max) 2
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 77 m² 174 m² 0 m² 0 m² 251 m² 251 m²
Locaux 238 m² 0 m² 0 m² 7 m² 174 m² 0 m² 57 m²
Total 238 m² 77 m² 174 m² 7 m² 174 m² 70 m² 308 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PUYCALVEL (81440)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08121617A0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 81216 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 8 décembre 2017
Date de dépôt 01/01/2017
Dernière mise à jour (DPC) 2017-12
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec extension, portant sur 1 logement en individuel, pour 251 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 600 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Peprat, Puycalvel (81440).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 8 décembre 2017).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08121617A0001, instruit par la commune de Puycalvel.
Qu'est-ce qu'un permis de construire ?
Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

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