Permis de construire Logement N° 08121617A0001

Permis de construire n° 08121617A0001 à Puycalvel pour 251 m² de logement, Peprat

Territoire

Tarn (81)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 8 décembre 2017

Dossier PC n° 08121617A0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08121617A0001 a été délivré le 8 décembre 2017 à Puycalvel (Tarn, Occitanie), pour un projet situé Peprat.

Le dossier décrit un projet de transformation avec extension, portant sur 251 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 600 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont A445, A446. Le dossier a été instruit en un peu plus de 11 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans le Tarn pour les dossiers déposés en 2017 (environ 8 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 17 permis de construire et déclarations préalables référencés à Puycalvel.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

08/12/2017

Nature du projet

Transformation avec extension

Destination

Logement

Surface du terrain

3 600 m²

Surface existante avant

238 m²

Surface créée

251 m²

Variation nette

+70 m²

Surface totale après

308 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 8 décembre 2017. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

8 décembre 2017

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2017
2
Autorisation
08/12/2017
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Puycalvel

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

A445 A446

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Puycalvel Code postal 81440 Identifiant INSEE 81216
Département
Tarn (81)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation avec extension
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 77 m² 174 m² 0 m² 0 m² 251 m² 251 m²
Locaux 238 m² 0 m² 0 m² 7 m² 174 m² -181 m² 57 m²
Total 238 m² 77 m² 174 m² 7 m² 174 m² 70 m² 308 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PUYCALVEL (81440)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08121617A0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 81216 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 8 décembre 2017
Date de dépôt 01/01/2017
Dernière mise à jour (DPC) 12/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec extension, portant sur 1 logement en individuel, pour 251 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 600 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Peprat, à Puycalvel (81440).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 8 décembre 2017).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08121617A0001, déposé en mairie de Puycalvel.

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