Permis de construire Locaux N° 08121615B0001

Permis de construire n° 08121615B0001 à Puycalvel pour 114 m² de locaux, Tapios

Territoire

Tarn (81)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 29 mai 2015

Dossier PC n° 08121615B0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Tapios, le permis de construire n° 08121615B0001 a été délivré le 29 mai 2015 à Puycalvel (Tarn, Occitanie).

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 114 m² de surface de plancher, à destination principale locaux. Le projet porte sur 114 m² en exploitation agricole et forestière.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont C482, C481, C480. L'instruction du dossier a duré près de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Tarn pour les dossiers déposés en 2015 (environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 17 permis de construire et déclarations préalables référencés à Puycalvel.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

29/05/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface créée

114 m²

Variation nette

+114 m²

Surface totale après

114 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 29 mai 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

29 mai 2015

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2015
2
Autorisation
29/05/2015
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Puycalvel

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

C482 C481 C480

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Tapios

Territoires administratifs

Commune
Puycalvel Code postal 81440 Identifiant INSEE 81216
Département
Tarn (81)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 114 m² 0 m² 0 m² 0 m² 114 m² 114 m²
Total 0 m² 114 m² 0 m² 0 m² 0 m² 114 m² 114 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 0 m² 114 m² 0 m² 0 m² 0 m² 114 m² 114 m²
Total locaux 0 m² 114 m² 0 m² 0 m² 0 m² 114 m² 114 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BROUSSE (81440)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08121615B0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 81216 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 29 mai 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 06/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 114 m² de surface de plancher, à destination principale locaux.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Tapios, à Puycalvel (81440).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 29 mai 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08121615B0001, déposé en mairie de Puycalvel.

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