Permis de construire Logement N° 08117822T0003

Permis de construire n° 08117822T0003 à Montgaillard pour 149 m² de logement, route de Rabastens

Territoire

Tarn (81)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 24 mars 2022

Dossier PC n° 08117822T0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08117822T0003 a été délivré le 24 mars 2022 à Montgaillard (Tarn, Occitanie), pour un projet situé route de Rabastens.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La maison est un T5 d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 149 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 806 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 01/04/2025. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 12/09/2023, soit 1 an 5 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle A 34. La voie, route de Rabastens, compte 3 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2019. Au total, le catalogue compte 31 permis de construire et déclarations préalables à Montgaillard, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

24/03/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 806 m²

Surface créée

149 m²

Variation nette

+149 m²

Surface totale après

149 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 01/04/2025. Le chantier a duré 1 an 6 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

24 mars 2022

Ouverture de chantier (DOC)

12/09/2023

Achèvement (DAACT)

01/04/2025

Délai autorisation - chantier

1 an 5 mois

Durée du chantier

1 an 6 mois

Délai total

3 ans

Dépôt
01/04/2025
Autorisation
24/03/2022
Chantier (DOC)
12/09/2023
4
Achèvement (DAACT)
01/04/2025

Localisation du projet à Montgaillard

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

A 34

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Montgaillard Code postal 81630 Identifiant INSEE 81178
Département
Tarn (81)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 806 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 149 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²
Total 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LOUPIAC (81800)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08117822T0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 81178 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 24 mars 2022
Date de dépôt 01/04/2025
Dernière mise à jour (DPC) 05/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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