Permis de construire n° 08117121T0046 à Montans pour 98 m² de logement, 554 Avenue Puech Du Taur
Territoire
Tarn (81)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 4 mai 2022
Dossier PC n° 08117121T0046
Demandeur
SCI PUECH DU TAUR
Synthèse du dossier et statut administratif
À Montans (Tarn, Occitanie), le permis de construire n° 08117121T0046 a été délivré le 4 mai 2022, pour un projet situé 554 Avenue Puech Du Taur. Le projet est porté par SCI PUECH DU TAUR.
Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 98 m² de surface de plancher sur un terrain de 722 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont ZT106, ZT293. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 4 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Tarn pour les dossiers déposés en 2021 (environ 10 mois). Ce dossier est l'un des 216 permis de construire et déclarations préalables référencés à Montans.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 31/12/2023. Le chantier a duré 1 an 6 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
4 mai 2022
Ouverture de chantier (DOC)
01/06/2022
Achèvement (DAACT)
31/12/2023
Délai autorisation - chantier
28 jours
Durée du chantier
1 an 6 mois
Délai total
1 an 7 mois
Localisation du projet à Montans
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 98 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 98 m² | 98 m² |
| Total | 0 m² | 98 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 98 m² | 98 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
SCI PUECH DU TAUR
- Catégorie
- SCI
- Catégorie juridique
- Société civile immobilière
- SIREN
- 903289239
- SIRET
- 90328923900019
- Code APE (NAF)
- 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Année de création
- 2021
- Localisation
- MONTANS (81600)
Autres dossiers de SCI PUECH DU TAUR
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08117121T0046 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 81171 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 4 mai 2022 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |