Permis de construire n° 08116119A0003 à Massals pour 453 m² de locaux, Le Piboul
Territoire
Tarn (81)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 22 septembre 2019
Dossier PC n° 08116119A0003
Demandeur
SHENPEN FRANCE
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 08116119A0003, délivré le 22 septembre 2019 à Massals (Tarn, Occitanie), porte sur un projet situé Le Piboul. SHENPEN FRANCE figure comme demandeur du dossier.
Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 453 m² de surface de plancher sur un terrain de 45 710 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 453 m² en équipements publics.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AW88, AW9, AW97. L'instruction du dossier a duré près de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Tarn en 2019 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 16 permis de construire et déclarations préalables référencés à Massals.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 22 septembre 2019. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
22 septembre 2019
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Massals
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Équipement d'intérêt collectif et services publics |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 920 m² | 453 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 453 m² | 1 373 m² |
| Total | 920 m² | 453 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 453 m² | 1 373 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Équipements publics | 920 m² | 453 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 453 m² | 1 373 m² |
| Total locaux | 920 m² | 453 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 453 m² | 1 373 m² |
Caractéristiques des locaux
Type de service public : Culture et loisir
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
SHENPEN FRANCE
- Catégorie
- Association
- Catégorie juridique
- Association déclarée
- SIREN
- 503404840
- SIRET
- 50340484000020
- Code APE (NAF)
- 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
- Année de création
- 2007
- Localisation
- MASSALS (81250)
Autres dossiers de SHENPEN FRANCE
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08116119A0003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 81161 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 22 septembre 2019 |
| Date de dépôt | 01/01/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |