Permis de construire n° 08115717A0005 à Marzens pour 230 m² de locaux, En Cont Haut
Territoire
Tarn (81)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 12 février 2018
Dossier PC n° 08115717A0005
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 08115717A0005, délivré le 12 février 2018 à Marzens (Tarn, Occitanie), porte sur un projet situé En Cont Haut.
L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 230 m² de surface de plancher sur un terrain de 17 090 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 230 m² en exploitation agricole et forestière.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est C343. L'instruction du dossier a duré 1 an 1 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Tarn pour les dossiers déposés en 2017 (environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 34 permis de construire et déclarations préalables référencés à Marzens.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 12 février 2018. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
12 février 2018
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Marzens
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 1 230 m² | 230 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 230 m² | 1 460 m² |
| Total | 1 230 m² | 230 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 230 m² | 1 460 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 1 230 m² | 230 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 230 m² | 1 460 m² |
| Total locaux | 1 230 m² | 230 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 230 m² | 1 460 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MARZENS (81500)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08115717A0005 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 81157 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 12 février 2018 |
| Date de dépôt | 01/01/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |