Permis de construire Locaux N° 08110523T0030

Permis de construire n° 08110523T0030 à Graulhet pour 223 m² de locaux, 02 Bd Amiral Jaures

Territoire

Tarn (81)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 8 novembre 2023

Dossier PC n° 08110523T0030

Demandeur

SPORTING CLUB GRAULHETOIS CLUB OMNISPORT

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08110523T0030, délivré le 8 novembre 2023 à Graulhet (Tarn, Occitanie), porte sur un projet situé 02 Bd Amiral Jaures. Le dossier a été déposé par SPORTING CLUB GRAULHETOIS CLUB OMNISPORT.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 223 m² de surface de plancher sur un terrain de 55 103 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 223 m² en autres activités.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AD76. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 10 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Tarn pour les dossiers déposés en 2023 (environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 588 permis de construire et déclarations préalables référencés à Graulhet.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

08/11/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

55 103 m²

Surface créée

223 m²

Variation nette

+223 m²

Surface totale après

223 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 8 novembre 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

8 novembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2023
2
Autorisation
08/11/2023
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Graulhet

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AD76

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Graulhet Code postal 81300 Identifiant INSEE 81105
Département
Tarn (81)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Bureaux
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 223 m² 0 m² 0 m² 0 m² 223 m² 223 m²
Total 0 m² 223 m² 0 m² 0 m² 0 m² 223 m² 223 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Autres activités 0 m² 223 m² 0 m² 0 m² 0 m² 223 m² 223 m²
dont Bureaux 0 m² 223 m² 0 m² 0 m² 0 m² 223 m² 223 m²
Total locaux 0 m² 223 m² 0 m² 0 m² 0 m² 223 m² 223 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SPORTING CLUB GRAULHETOIS CLUB OMNISPORT

Voir les 2 autorisations
Catégorie
Association
Catégorie juridique
Association déclarée
SIREN
341779452
SIRET
34177945200042
Code APE (NAF)
93.12Z - Activités de clubs de sports
Taille d'entreprise
PME - 50-99 salariés
Année de création
1987
Localisation
GRAULHET (81300)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08110523T0030
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 81105 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 8 novembre 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 11/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 223 m² de surface de plancher sur un terrain de 55 103 m², à destination principale locaux.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 02 Bd Amiral Jaures, à Graulhet (81300).
Qui a déposé ce permis de construire ?
Le dossier est porté par SPORTING CLUB GRAULHETOIS CLUB OMNISPORT et accordé le 8 novembre 2023.
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 8 novembre 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08110523T0030, déposé en mairie de Graulhet.

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