Permis de construire Logement N° 08108421C0009

Permis de construire n° 08108421C0009 à Escoussens pour 93 m² de logement, Chemin De Bel Air Route De Labruguiere

Territoire

Tarn (81)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 22 mars 2022

Dossier PC n° 08108421C0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08108421C0009 a été délivré le 22 mars 2022 à Escoussens (Tarn, Occitanie), pour un projet situé Chemin De Bel Air Route De Labruguiere.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 93 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 522 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est A182. Au total, 43 permis de construire et déclarations préalables référencés à Escoussens sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

22/03/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 522 m²

Surface créée

93 m²

Variation nette

+93 m²

Surface totale après

93 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 29/02/2024. Le chantier a duré 1 an 8 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

22 mars 2022

Ouverture de chantier (DOC)

16/06/2022

Achèvement (DAACT)

29/02/2024

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Durée du chantier

1 an 8 mois

Délai total

1 an 11 mois

Dépôt
16/06/2022
Autorisation
22/03/2022
Chantier (DOC)
16/06/2022
4
Achèvement (DAACT)
29/02/2024

Localisation du projet à Escoussens

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

A182

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Route De Labruguiere

Territoires administratifs

Commune
Escoussens Code postal 81290 Identifiant INSEE 81084
Département
Tarn (81)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 93 m² 0 m² 0 m² 0 m² 93 m² 93 m²
Total 0 m² 93 m² 0 m² 0 m² 0 m² 93 m² 93 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MONTAGUT (32550)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08108421C0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 81084 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 22 mars 2022
Date de dépôt 16/06/2022
Dernière mise à jour (DPC) 03/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 93 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 522 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Chemin De Bel Air Route De Labruguiere, à Escoussens (81290).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 22 mars 2022, ouverture de chantier le 16 juin 2022, achèvement déclaré le 29 février 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08108421C0009, déposé en mairie d'Escoussens.

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