Permis de construire Logement N° 08103813A0023

Permis de construire n° 08103813A0023 à Brens pour 103 m² de logement, 336 Chem De Rieunier

Territoire

Tarn (81)

Occitanie

Autorisation

Décision du 2 octobre 2013

Dossier PC n° 08103813A0023

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Brens (Tarn, Occitanie), le permis de construire n° 08103813A0023 a fait l'objet d'une décision le 2 octobre 2013, pour un projet situé 336 Chem De Rieunier.

L'autorisation vise un projet de diminution sans transformation, portant sur 103 m² de surface de plancher sur un terrain de 164 848 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel.

Au dernier état publié, le statut administratif est annulé et la parcelle cadastrale concernée est ZM170. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Tarn en 2013 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 257 permis de construire et déclarations préalables référencés à Brens.

Statut du dossier

Annulé

Date de décision

02/10/2013

Nature du projet

Diminution sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

164 848 m²

Surface existante avant

1 142 m²

Surface créée

103 m²

Variation nette

-406 m²

Surface totale après

736 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Annulé

Ce permis de construire a été annulé.

Décision

2 octobre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Localisation du projet à Brens

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZM170

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Brens Code postal 81600 Identifiant INSEE 81038
Département
Tarn (81)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Diminution sans transformation
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 437 m² 103 m² 0 m² 0 m² 0 m² 103 m² 540 m²
Locaux 705 m² 0 m² 0 m² 509 m² 0 m² -509 m² 196 m²
Total 1 142 m² 103 m² 0 m² 509 m² 0 m² -406 m² 736 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
TECOU (81600)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08103813A0023
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 81038 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date de décision 2 octobre 2013
Date de dépôt 01/01/2013
Dernière mise à jour (DPC) 10/2013
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de diminution sans transformation, portant sur 1 logement en individuel, pour 103 m² de surface de plancher sur un terrain de 164 848 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 336 Chem De Rieunier, à Brens (81600).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour annulé (décision rendue le 2 octobre 2013).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08103813A0023, déposé en mairie de Brens.

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