Permis de construire Locaux N° 08044314M0005

Permis de construire n° 08044314M0005 à Hornoy-le-Bourg pour 1 850 m² de locaux, 9 Grande Rue Hallivillers

Territoire

Somme (80)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 14 août 2014

Dossier PC n° 08044314M0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08044314M0005, délivré le 14 août 2014 à Hornoy-le-Bourg (Somme, Hauts-de-France), porte sur un projet situé 9 Grande Rue Hallivillers.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 1 850 m² de surface de plancher sur un terrain de 23 839 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 1 850 m² en exploitation agricole et forestière.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont 0H394, 0H392. Ce dossier fait partie des 77 permis de construire et déclarations préalables référencés à Hornoy-le-Bourg.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

14/08/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

23 839 m²

Surface existante avant

2 940 m²

Surface créée

1 850 m²

Variation nette

+1 850 m²

Surface totale après

4 790 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 03/12/2014. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

14 août 2014

Ouverture de chantier (DOC)

03/12/2014

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Dépôt
03/12/2014
Autorisation
14/08/2014
3
Chantier (DOC)
03/12/2014
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Hornoy-le-Bourg

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

0H394 0H392

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Hallivillers

Territoires administratifs

Commune
Hornoy-le-Bourg Code postal 80640 Identifiant INSEE 80443
Département
Somme (80)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 2 940 m² 1 850 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 850 m² 4 790 m²
Total 2 940 m² 1 850 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 850 m² 4 790 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 2 940 m² 1 850 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 850 m² 4 790 m²
Total locaux 2 940 m² 1 850 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 850 m² 4 790 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
HORNOY-LE-BOURG (80640)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08044314M0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 80443 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 14 août 2014
Date de dépôt 03/12/2014
Dernière mise à jour (DPC) 05/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 1 850 m² de surface de plancher sur un terrain de 23 839 m², à destination principale locaux.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est 9 Grande Rue Hallivillers, à Hornoy-le-Bourg (80640).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 14 août 2014, ouverture de chantier le 3 décembre 2014).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08044314M0005, déposé en mairie de Hornoy-le-Bourg.

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