Permis de construire Logement N° 07919115X0199

Permis de construire n° 07919115X0199 à Niort pour 140 m² de logement, 32 rue Genevieve de Gaulle-Anthon Lotissement Les Jardins de Telouze

Territoire

Deux-Sèvres (79)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 13 janvier 2016

Dossier PC n° 07919115X0199

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 07919115X0199, délivré le 13 janvier 2016 à Niort (Deux-Sèvres, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé 32 rue Genevieve de Gaulle-Anthon Lotissement Les Jardins de Telouze.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T6+. Le logement est destiné à la vente selon la déclaration. Le dossier déclare 140 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 473 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 08/07/2016, soit près de 6 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle K 126. Sur la même voie, rue Genevieve de Gaulle-Anthon, la base recense 36 autres dossiers depuis 2014. Ce dossier fait partie des 2 042 permis de construire et déclarations préalables à Niort référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

13/01/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

473 m²

Surface créée

140 m²

Variation nette

+140 m²

Surface totale après

140 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 08/07/2016. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

13 janvier 2016

Ouverture de chantier (DOC)

08/07/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 6 mois

Dépôt
08/07/2016
Autorisation
13/01/2016
3
Chantier (DOC)
08/07/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Niort

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

K 126

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement Les Jardins De Telouze

Territoires administratifs

Commune
Niort Code postal 79000 Identifiant INSEE 79191
Département
Deux-Sèvres (79)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 473 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 140 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 140 m² 0 m² 0 m² 0 m² 140 m² 140 m²
Total 0 m² 140 m² 0 m² 0 m² 0 m² 140 m² 140 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
NIORT (79000)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 07919115X0199
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 79191 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 13 janvier 2016
Date de dépôt 08/07/2016
Dernière mise à jour (DPC) 04/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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