Permis de construire Logement N° 07916215X0023

Permis de construire n° 07916215X0023 à Magné pour 123 m² de logement, chemin de la Trappe aux Loups

Territoire

Deux-Sèvres (79)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 11 décembre 2015

Dossier PC n° 07916215X0023

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 11 décembre 2015 à Magné (Deux-Sèvres, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 07916215X0023 porte sur un projet situé chemin de la Trappe aux Loups.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un T5 d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à la vente selon la déclaration. Sur un terrain de 801 m², le programme représente 123 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 26/10/2016. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 13/01/2016, soit un peu plus d'un mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AP 260. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, chemin de la Trappe aux Loups, la base recense un autre dossier depuis 2015. Le catalogue recense 193 permis de construire et déclarations préalables à Magné, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

11/12/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

801 m²

Surface créée

123 m²

Variation nette

+123 m²

Surface totale après

123 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 26/10/2016. Le chantier a duré un peu plus de 9 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

11 décembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

13/01/2016

Achèvement (DAACT)

26/10/2016

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Durée du chantier

un peu plus de 9 mois

Délai total

un peu plus de 10 mois

Dépôt
26/10/2016
Autorisation
11/12/2015
Chantier (DOC)
13/01/2016
4
Achèvement (DAACT)
26/10/2016

Localisation du projet à Magné

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AP 260

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Magné Code postal 79460 Identifiant INSEE 79162
Département
Deux-Sèvres (79)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 801 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 123 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 123 m² 0 m² 0 m² 0 m² 123 m² 123 m²
Total 0 m² 123 m² 0 m² 0 m² 0 m² 123 m² 123 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MAGNÉ (79460)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 07916215X0023
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 79162 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 11 décembre 2015
Date de dépôt 26/10/2016
Dernière mise à jour (DPC) 11/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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Permis de construire sur la même parcelle AP 260 à Magné (79460)

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Permis de construire sur la même voie, chemin de la Trappe aux Loups à Magné (79460)

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