Permis de construire Logement N° 0790832500011

Permis de construire n° 0790832500011 à Chef-Boutonne pour 359 m² de logement, Chemin Des Meuniers Lussais

Territoire

Deux-Sèvres (79)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 31 octobre 2025

Dossier PC n° 0790832500011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0790832500011 a été délivré le 31 octobre 2025 à Chef-Boutonne (Deux-Sèvres, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé Chemin Des Meuniers Lussais.

Il s'agit d'un projet de transformation avec extension, portant sur 359 m² de surface de plancher sur un terrain de 7 815 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AA131, AA239, AA238. Au total, 81 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chef-Boutonne sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

31/10/2025

Nature du projet

Transformation avec extension

Destination

Logement

Surface du terrain

7 815 m²

Surface existante avant

288 m²

Surface créée

359 m²

Variation nette

+71 m²

Surface totale après

359 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/11/2025. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

31 octobre 2025

Ouverture de chantier (DOC)

01/11/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 jour

Dépôt
01/11/2025
Autorisation
31/10/2025
3
Chantier (DOC)
01/11/2025
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Chef-Boutonne

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AA131 AA239 AA238

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lussais

Territoires administratifs

Commune
Chef-Boutonne Code postal 79110 Identifiant INSEE 79083
Département
Deux-Sèvres (79)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation avec extension
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Type de résidence Résidence de tourisme
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 71 m² 288 m² 0 m² 0 m² 359 m² 359 m²
Locaux 288 m² 0 m² 0 m² 0 m² 288 m² -288 m² 0 m²
Total 288 m² 71 m² 288 m² 0 m² 288 m² 71 m² 359 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHEF BOUTONNE (79110)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0790832500011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 79083 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 31 octobre 2025
Date de dépôt 01/11/2025
Dernière mise à jour (DPC) 06/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec extension, portant sur 1 logement en individuel, pour 359 m² de surface de plancher sur un terrain de 7 815 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Chemin Des Meuniers Lussais, à Chef-Boutonne (79110).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 31 octobre 2025, ouverture de chantier le 1 novembre 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0790832500011, déposé en mairie de Chef-Boutonne.

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