Permis de construire Logement N° 07904823H0013

Permis de construire n° 07904823H0013 à La Crèche pour 133 m² de logement, rue du Temple Villeneuve

Territoire

Deux-Sèvres (79)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 14 juin 2023

Dossier PC n° 07904823H0013

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 07904823H0013 a été délivré le 14 juin 2023 à La Crèche (Deux-Sèvres, Nouvelle-Aquitaine), à l'adresse rue du Temple Villeneuve.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 133 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 010 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 28/06/2024. L'ouverture de chantier a été déclarée le 18/09/2023, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré YK 233, YK 237. La base compte 3 autres dossiers pour la même voie, rue du Temple, le premier datant de 2016. Ce dossier fait partie des 598 permis de construire et déclarations préalables à La Crèche référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

14/06/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 010 m²

Surface créée

133 m²

Variation nette

+133 m²

Surface totale après

133 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 28/06/2024. Le chantier a duré un peu plus de 9 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

14 juin 2023

Ouverture de chantier (DOC)

18/09/2023

Achèvement (DAACT)

28/06/2024

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Durée du chantier

un peu plus de 9 mois

Délai total

1 an

Dépôt
28/06/2024
Autorisation
14/06/2023
Chantier (DOC)
18/09/2023
4
Achèvement (DAACT)
28/06/2024

Localisation du projet à La Crèche

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

YK 233 YK 237

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Villeneuve

Territoires administratifs

Commune
La Crèche Code postal 79260 Identifiant INSEE 79048
Département
Deux-Sèvres (79)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 010 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 133 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 133 m² 0 m² 0 m² 0 m² 133 m² 133 m²
Total 0 m² 133 m² 0 m² 0 m² 0 m² 133 m² 133 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PRAHECQ (79230)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 07904823H0013
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 79048 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 14 juin 2023
Date de dépôt 28/06/2024
Dernière mise à jour (DPC) 08/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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