Permis de construire Logement N° 07900319X0003

Permis de construire n° 07900319X0003 à Aiffres pour 89 m² de logement, 60 rue des Orchidees Lot 41 "Les Jardins de la Roussellerie

Territoire

Deux-Sèvres (79)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 28 février 2019

Dossier PC n° 07900319X0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 07900319X0003, délivré le 28 février 2019 à Aiffres (Deux-Sèvres, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé 60 rue des Orchidees Lot 41 "Les Jardins de la Roussellerie.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente. Sur un terrain de 366 m², le programme représente 89 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 07/06/2019, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AO 348. Sur la même voie, rue des Orchidees, la base recense 8 autres dossiers depuis 2019. Au total, le catalogue compte 385 permis de construire et déclarations préalables à Aiffres, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

28/02/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

366 m²

Surface créée

89 m²

Variation nette

+89 m²

Surface totale après

89 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 07/06/2019. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

28 février 2019

Ouverture de chantier (DOC)

07/06/2019

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Dépôt
07/06/2019
Autorisation
28/02/2019
3
Chantier (DOC)
07/06/2019
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Aiffres

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AO 348

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot 41 "Les Jardins De La Roussellerie

Territoires administratifs

Commune
Aiffres Code postal 79230 Identifiant INSEE 79003
Département
Deux-Sèvres (79)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 366 m². D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 89 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 89 m² 0 m² 0 m² 0 m² 89 m² 89 m²
Total 0 m² 89 m² 0 m² 0 m² 0 m² 89 m² 89 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
NIORT (79000)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 07900319X0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 79003 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 28 février 2019
Date de dépôt 07/06/2019
Dernière mise à jour (DPC) 07/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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