Permis de construire Logement N° 07900318X0034

Permis de construire n° 07900318X0034 à Aiffres pour 93 m² de logement, 50 Des Iris Lot 31 "Les Jardins de la Roussellerie

Territoire

Deux-Sèvres (79)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 14 février 2019

Dossier PC n° 07900318X0034

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 07900318X0034 a été délivré le 14 février 2019 à Aiffres (Deux-Sèvres, Nouvelle-Aquitaine), à l'adresse 50 Des Iris Lot 31 "Les Jardins de la Roussellerie.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 93 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 345 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 13/11/2019. L'ouverture de chantier a été déclarée le 14/05/2019, soit 3 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AO 337. Au total, le catalogue compte 385 permis de construire et déclarations préalables à Aiffres, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

14/02/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

345 m²

Surface créée

93 m²

Variation nette

+93 m²

Surface totale après

93 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 13/11/2019. Le chantier a été mené en près de 6 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

14 février 2019

Ouverture de chantier (DOC)

14/05/2019

Achèvement (DAACT)

13/11/2019

Délai autorisation - chantier

3 mois

Durée du chantier

près de 6 mois

Délai total

près de 9 mois

Dépôt
13/11/2019
Autorisation
14/02/2019
Chantier (DOC)
14/05/2019
4
Achèvement (DAACT)
13/11/2019

Localisation du projet à Aiffres

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AO 337

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot 31 "Les Jardins De La Roussellerie

Territoires administratifs

Commune
Aiffres Code postal 79230 Identifiant INSEE 79003
Département
Deux-Sèvres (79)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 345 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 93 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 93 m² 0 m² 0 m² 0 m² 93 m² 93 m²
Total 0 m² 93 m² 0 m² 0 m² 0 m² 93 m² 93 m²

Typologie des logements

Le logement est déclaré en résidence secondaire.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
DOLUS-D'OLÉRON (17550)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 07900318X0034
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 79003 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 14 février 2019
Date de dépôt 13/11/2019
Dernière mise à jour (DPC) 11/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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