Permis de construire Logement N° 07900318X0032

Permis de construire n° 07900318X0032 à Aiffres pour 93 m² de logement, 90 rue des Orchidees Lot N_ 43 "Les Jardins de la Rousselle

Territoire

Deux-Sèvres (79)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 11 février 2019

Dossier PC n° 07900318X0032

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 07900318X0032 a été délivré le 11 février 2019 à Aiffres (Deux-Sèvres, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé 90 rue des Orchidees Lot N_ 43 "Les Jardins de la Rousselle.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est la vente. Le dossier déclare 93 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 364 m².

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 29/04/2019, soit près de 3 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AO 350. La base compte 8 autres dossiers pour la même voie, rue des Orchidees, le premier datant de 2019. Au total, le catalogue compte 385 permis de construire et déclarations préalables à Aiffres, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

11/02/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

364 m²

Surface créée

93 m²

Variation nette

+93 m²

Surface totale après

93 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 29/04/2019. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

11 février 2019

Ouverture de chantier (DOC)

29/04/2019

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Dépôt
29/04/2019
Autorisation
11/02/2019
3
Chantier (DOC)
29/04/2019
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Aiffres

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AO 350

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot N_ 43 "Les Jardins De La Rousselle

Territoires administratifs

Commune
Aiffres Code postal 79230 Identifiant INSEE 79003
Département
Deux-Sèvres (79)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 364 m². D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 93 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 93 m² 0 m² 0 m² 0 m² 93 m² 93 m²
Total 0 m² 93 m² 0 m² 0 m² 0 m² 93 m² 93 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
NIORT (79000)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 07900318X0032
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 79003 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 11 février 2019
Date de dépôt 29/04/2019
Dernière mise à jour (DPC) 04/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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