Permis de construire n° 07825523F0018 à Freneuse pour 104 m² de logement, lotissement Les Promenades des Moulin Lot 15
Territoire
Yvelines (78)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 31 mai 2023
Dossier PC n° 07825523F0018
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 07825523F0018, délivré le 31 mai 2023 à Freneuse (Yvelines, Île-de-France), porte sur un projet situé lotissement Les Promenades des Moulin Lot 15.
Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Sur un terrain de 350 m², le programme représente 104 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
Le chantier de ce permis de construire a démarré le 25/09/2023, soit près de 4 mois après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence D 918. La base compte un autre dossier pour la même voie, lotissement Les Promenades des Moulin, le premier datant de 2023. Ce dossier fait partie des 197 permis de construire et déclarations préalables à Freneuse référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 25/09/2023. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
31 mai 2023
Ouverture de chantier (DOC)
25/09/2023
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 4 mois
Localisation du projet à Freneuse
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lot 15
Territoires administratifs
- Commune
- Freneuse Code postal 78840 Identifiant INSEE 78255
- Département
- Yvelines (78)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 350 m².
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 104 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 104 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 104 m² | 104 m² |
| Total | 0 m² | 104 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 104 m² | 104 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SOISY-SOUS-MONTMORENCY (95230)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 07825523F0018 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 78255 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 31 mai 2023 |
| Date de dépôt | 25/09/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, lotissement Les Promenades des Moulin à Freneuse (78840)
L’autre dossier recensé lotissement Les Promenades des Moulin depuis 2023. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.