Permis de construire n° 07825523F0016 à Freneuse pour 79 m² de logement, lotissement Les Promenades du Moulin Lot 16
Territoire
Yvelines (78)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 31 mai 2023
Dossier PC n° 07825523F0016
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 31 mai 2023 à Freneuse (Yvelines, Île-de-France), le permis de construire n° 07825523F0016 porte sur un projet situé lotissement Les Promenades du Moulin Lot 16.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 79 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 367 m².
Le chantier de ce permis de construire a démarré le 07/10/2023, soit un peu plus de 4 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle D 919. La base compte 4 autres dossiers pour la même voie, lotissement Les Promenades du Moulin, le premier datant de 2022. Le catalogue recense 197 permis de construire et déclarations préalables à Freneuse, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 07/10/2023. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
31 mai 2023
Ouverture de chantier (DOC)
07/10/2023
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 4 mois
Localisation du projet à Freneuse
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lot 16
Territoires administratifs
- Commune
- Freneuse Code postal 78840 Identifiant INSEE 78255
- Département
- Yvelines (78)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 367 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 79 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 79 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 79 m² | 79 m² |
| Total | 0 m² | 79 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 79 m² | 79 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MAGNANVILLE (78200)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 07825523F0016 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 78255 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 31 mai 2023 |
| Date de dépôt | 07/10/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, lotissement Les Promenades du Moulin à Freneuse (78840)
Les 4 autres permis de construire recensés lotissement Les Promenades du Moulin depuis 2022. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.