Permis de construire Logement N° 0773682300001

Permis de construire n° 0773682300001 à Poigny pour 150 m² de logement, 9 rue de la Fontaine

Territoire

Seine-et-Marne (77)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 27 avril 2023

Dossier PC n° 0773682300001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0773682300001 a été délivré le 27 avril 2023 à Poigny (Seine-et-Marne, Île-de-France), pour un projet situé 9 rue de la Fontaine.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 150 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 644 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 11/11/2024, soit 1 an 6 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré YA 71. Sur la même voie, rue de la Fontaine, la base recense un autre dossier depuis 2023. Ce dossier fait partie des 30 permis de construire et déclarations préalables à Poigny référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

27/04/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

644 m²

Surface créée

150 m²

Variation nette

+150 m²

Surface totale après

150 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 11/11/2024. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

27 avril 2023

Ouverture de chantier (DOC)

11/11/2024

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 6 mois

Dépôt
11/11/2024
Autorisation
27/04/2023
3
Chantier (DOC)
11/11/2024
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Poigny

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

YA 71

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Poigny Code postal 77160 Identifiant INSEE 77368
Département
Seine-et-Marne (77)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 644 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 150 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 150 m² 0 m² 0 m² 0 m² 150 m² 150 m²
Total 0 m² 150 m² 0 m² 0 m² 0 m² 150 m² 150 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
POIGNY (77160)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0773682300001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 77368 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 27 avril 2023
Date de dépôt 11/11/2024
Dernière mise à jour (DPC) 03/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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