Le permis de construire n° 0772571600011 a été délivré le 17 novembre 2016 à Lizy-sur-Ourcq (Seine-et-Marne, Île-de-France), à l'adresse 1 avenue Carnot Lot 1.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 93 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le statut enregistré de ce permis de construire est « autorisé ». Les données disponibles ne comportent pas de date d'ouverture de chantier ni d'achèvement.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AK 213. Le catalogue de Lizy-sur-Ourcq compte 81 permis de construire et déclarations préalables, dont celui-ci.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

17/11/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

93 m²

Variation nette

+93 m²

Surface totale après

93 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 17 novembre 2016. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

17 novembre 2016

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

17/11/2016

Autorisation

17/11/2016

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Lizy-sur-Ourcq

Le dossier vise la parcelle cadastrale AK 213. Ce dossier fait partie des 81 permis de construire et déclarations préalables référencés à Lizy-sur-Ourcq.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AK 213

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot 1

Territoires administratifs

Commune: Lizy-sur-Ourcq Code postal 77440 Identifiant INSEE 77257
Département: Seine-et-Marne (77)
Région: Île-de-France

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Caractéristiques du projet

D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Utilisation	Occupation personnelle
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Occupation	Résidence principale
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 93 m² à construire.

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	93 m²	0 m²	0 m²	0 m²	93 m²	93 m²
Total	0 m²	93 m²	0 m²	0 m²	0 m²	93 m²	93 m²

Typologie des logements

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: LIZY SUR OURCQ (77440)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU)	0772571600011
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	77257 - Voir la page commune
Année de dépôt	2016
Date d'autorisation	17 novembre 2016
Date de dépôt	17/11/2016
Dernière mise à jour (DPC)	11/2016
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

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PC n°0772571600009 Logement Commencé

4 avenue Benoist

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09 sept. 2016 100 m² SDP

PC n°0772571600008 Locaux Commencé

rue Gutenberg Zi Les Carreaux

Lizy-sur-Ourcq (77440)

Nouvelle construction

20 sept. 2016 672 m² SDP

PC n°0772571600010 Logement Annulé

7 avenue Foch

Lizy-sur-Ourcq (77440)

Nouvelle construction

21 oct. 2016 109 m² SDP

PC n°0772571600013 Logement Commencé

18Ter Route d'Ocquerre

Lizy-sur-Ourcq (77440)

Nouvelle construction

07 déc. 2016 107 m² SDP

PC n°0772571700004 Mixte Commencé

Lizy-sur-Ourcq (77440)

Nouvelle construction

29 mai 2017 500 m² SDP

PC n°0772571700001 Locaux Autorisé

49 rue Jean Jaurès

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Extension sans transformation

01 juin 2017 142 m² SDP J ET R INVEST

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