Permis de construire n° 0771501700004 à Cuisy pour 91 m² de logement, rue de Thionville Lot 3
Territoire
Seine-et-Marne (77)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 28 juillet 2017
Dossier PC n° 0771501700004
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0771501700004 a été délivré le 28 juillet 2017 à Cuisy (Seine-et-Marne, Île-de-France), à l'adresse rue de Thionville Lot 3.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 91 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 384 m².
L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 28/02/2018, soit 7 mois après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence A 504P. La voie, rue de Thionville, compte 4 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2017. Le catalogue de Cuisy compte 21 permis de construire et déclarations préalables, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 28/02/2018. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Le chantier a été ouvert 7 mois après l'autorisation.
Autorisation
28 juillet 2017
Ouverture de chantier (DOC)
28/02/2018
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
7 mois
Localisation du projet à Cuisy
Le dossier vise la parcelle cadastrale A 504P. Ce dossier fait partie des 21 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cuisy.
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lot 3
Territoires administratifs
- Commune
- Cuisy Code postal 77165 Identifiant INSEE 77150
- Département
- Seine-et-Marne (77)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 384 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 91 m² à construire.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 91 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 91 m² | 91 m² |
| Total | 0 m² | 91 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 91 m² | 91 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- DUGNY (93440)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0771501700004 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 77150 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 28 juillet 2017 |
| Date de dépôt | 28/02/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, rue de Thionville à Cuisy (77165)
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