Permis de construire n° 0771101700002 à Chenou pour 105 m² de logement, La Haie Des Merisiers
Territoire
Seine-et-Marne (77)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 1 septembre 2017
Dossier PC n° 0771101700002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé La Haie Des Merisiers, le permis de construire n° 0771101700002 a été délivré le 1 septembre 2017 à Chenou (Seine-et-Marne, Île-de-France).
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 105 m² de surface de plancher sur un terrain de 772 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZO62. L'ensemble des 13 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chenou est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 07/11/2017. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
1 septembre 2017
Ouverture de chantier (DOC)
07/11/2017
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 2 mois
Localisation du projet à Chenou
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : La Haie Des Merisiers
Territoires administratifs
- Commune
- Chenou Code postal 77570 Identifiant INSEE 77110
- Département
- Seine-et-Marne (77)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 105 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 105 m² | 105 m² |
| Total | 0 m² | 105 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 105 m² | 105 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MILLY LA FORÊT (91490)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0771101700002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 77110 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 1 septembre 2017 |
| Date de dépôt | 07/11/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |